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Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de la ville de Troyes,…
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Extrait du registre des délibérations du Directoire du District de Villefranche, concernant les troubles causés par les prêtres réfractaires.
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Arrêté du Directoire du Département de Haute-Garonne, concernant les troubles réligieux & la tranquilité publique.
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Arrêté du Directoire du Département de Haute-Garonne, concernant les troubles réligieux & la tranquilité publique.
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Extrait des registres des délibérations du Directoire du Département de l'Aveiron.
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Jugement du Tribunal de la Police correctionnelle, qui condamne Jacques-Gabriel Vivier, prêtre, en l'amende de 500 livres, pour avoir colporté & lu en lieu public deux brochures intitulées…
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Proclamation du Roi, sur les événemens du 20 Juin.
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Lettre de M. le Maire de Paris, à MM. du Conseil du Département.
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Acte du Corps Législatif, non sujet à la sanction du Roi, relatif au maintien de la tranquilité publique.
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Le Conseil du Département de Haute-Garonne à ses Concitoyens.
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Extrait des registres de Conseil du Département de Haute-Garonne, assemblé en exécution de la Loi du 8 Juillet 1792, l'an quatrième de la liberté, pour être en surveillance permanente.
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La Municipalité de Lyon, à ses Concitoyens.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général de la Commune de Paris.
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La Royauté anéantie par les Sans-culottes du 10.
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Extrait des registres des délibérations du Conseil du Département de l'Aveiron; du 14 Août 1792, l'an 4 de la Liberté; sept heurs de soir.
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Avis aux Citoyens, sur la Convention nationale.
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Adresse du Conseil Général du Département de la Côte d'Or, à l'Assemblée nationale, sur les événemens du 10 Août 1792.
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Qui, sur la déclaration du juré de jugement, portant...
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général des Commissaires des 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée générale & permanente de la Section de la rue de Montreuil.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés & des propriétés soit respectée.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Les Trois Corps Administratifs, réunis, à leurs Concitoyens.
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Le Substitut du Procureur de la Commune à ses Concitoyens.
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Compte Moral du Ministre de l'Intérieur.
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Compte Moral du Ministre de l'Intérieur.
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Convention Nationale. Commission établie par Décret du 1er Octobre.
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Olympe de Gouges, défenseur officieux de Louis Capet.
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