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Browse All : Broadsides by Commune de Paris (France: 1789-1794)
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Assemblée des Représentans de la Commune de Paris: Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des Représentans de la Commune de Paris.
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Assemblée des Représentans de la Commune de Paris: Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des Représentans de la Commune de Paris.
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Ordonnance de police municipale, concernant les porteurs-d'eau.
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Assemblée des Représentans de la Commune de Paris: Comité de police. Signalemens
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Ordonnance de Police portant défenses à toutes personnes de se déguiser ou de donner aucun Bal masqué, soit public, soit privé.
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Jugement du Tribunal de Police de l'Hôtel-de-Ville de Paris.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général de la Commune de Paris.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général des Commissaires des 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Le Substitut du Procureur de la Commune à ses Concitoyens.
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Du 29 Mars 1793, l'an deuxième de la République.
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Par le Maire et les Officiers Municipaux. Extrait du Registre des délibérations du Corps municipale
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