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Browse All : France--History and Broadsides from 1794
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Par le Maire et les Officiers Municipaux. Extrait du registre des délibérations du Corps municipal.
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Délibération du Conseil Général de la Commune
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Le Patriote Justifié. Extrait des registres du Tribunal Criminel du département du Bas-Rhin, du 26 nivôse l'an second de la république.
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Les Représentans du Peuple près les Armées et les Départemens du Midi
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Proclamation. Au Quartier-Général, à Nantes, le 28 pluviôse, l'an 2 de la République une & indivisible
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Le Représentant du Peuple, envoyé dans les Départmens des Bouches du Rhône et de Vaucluse.
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Le Conseil Général de la Commune d'Aix, aux Patriotes indigens de cette Commune
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Arrêté du Représentant du Peuple envoyé dans les Départemens des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse, qui ordonne que Pierre Bonnet, soldat de la première réquisition, convaincu d'avoir quitté son poste, sera conduit au Tribunal militaire de l'Armée…
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Monestier (du-Puy-du-Dôme), Représentant du Peuple dans les départemens des Hautes & Basses Pyrénées, pour l'établissement du gouvernement révolutionnaire
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Au Nom de la République Française, Une et Indivisible.
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La Commune d'Aix à ses Concitoyens, pour l'exécution de l'Arrêté du Citoyen Maignet...
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Jugement rendu par le Tribunal Révolutionnaire établi à Nîmes par le Représentant du Peuple J. Borie, le 8 Germinal…
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Arrêté du Conseil Général du District de Toulouse.
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Vente de Biens Nationaux provenant de Dufau, Prêtre reclus.
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Extrait du Procès-Verbal de la Séance du 22 Thermidor, an second de la République une et indivisible.
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Les Représentans du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie pour y faire cesser l'oppression, et pour y rétablir le bon ordre et le règne des Loix.
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Le Représentant du Peuple, actuellement à Montbrison.
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Les Représentans du Peuple, envoyés dans les Départemens des Bouches-du-Rhône et du Var.
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