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R207267
Avis aux Citoyens, sur ...
1792
 
Parent Work Title
Avis aux Citoyens, sur la Convention nationale.
R207268
Adresse du Conseil Géné...
1792
 
Parent Work Title
Adresse du Conseil Général du Département de la Côte d'Or, à l'Assemblée nationale, sur les événemens du 10 Août 1792.
R207269
Qui, sur la déclaration...
1792
 
Parent Work Title
Qui, sur la déclaration du juré de jugement, portant...
R207270
Extrait du registre des...
1792
 
Parent Work Title
Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
R207271
Extrait du registre des...
1792
 
Parent Work Title
Extrait du registre des délibérations du Conseil général des Commissaires des 48 Sections.
R207272
Extrait du registre des...
1792
 
Parent Work Title
Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
R207273
Extrait du registre des...
1792
 
Parent Work Title
Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée générale & permanente de la Section de la rue de Montreuil.
R207274
Extrait du registre des...
1792
 
Parent Work Title
Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
R207275
Loi relative aux mesure...
1792
 
Parent Work Title
Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés & des propriétés soit respectée.
R207276
Extrait du registre des...
1792
 
Parent Work Title
Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
R207277
Les Trois Corps Adminis...
1792
 
Parent Work Title
Les Trois Corps Administratifs, réunis, à leurs Concitoyens.
R207278
Le Substitut du Procure...
1792
 
Parent Work Title
Le Substitut du Procureur de la Commune à ses Concitoyens.
R207279
Compte Moral du Ministr...
1792
 
Parent Work Title
Compte Moral du Ministre de l'Intérieur.
Page/Sheet
1
R207279
Compte Moral du Ministr...
1792
 
Parent Work Title
Compte Moral du Ministre de l'Intérieur.
Page/Sheet
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R207280
Convention Nationale. C...
1792
 
Parent Work Title
Convention Nationale. Commission établie par Décret du 1er Octobre.
R207281
Olympe de Gouges, défen...
1792
 
Parent Work Title
Olympe de Gouges, défenseur officieux de Louis Capet.
R207282
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale.
R207283
Les Trois Corps Adminis...
1793
 
Parent Work Title
Les Trois Corps Administratifs Réunis, à leurs Concitoyens.
R207284
Jugement du Tribunal Cr...
1793
 
Parent Work Title
Jugement du Tribunal Criminel du Département du Puy-de-Dôme, séant à Riom,…
R207285
Adresse des Administrat...
1793
 
Parent Work Title
Adresse des Administrateurs du Pays de Namur. Aux Jeunes Gens!
R207286
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale, du 8 Mars 1793, l'an second de la République françoise,...
R207287
F.V. Aigoin, citoyen de...
1793
 
Parent Work Title
F.V. Aigoin, citoyen de Montpellier, à ses Concitoyens.
R207288
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale, du 10 Mars 1793, l'an second de la République Françoise, relatif à la formation d'un Tribunal criminel extraordinaire.
R207289
Les Commissaires du Dép...
1793
 
Parent Work Title
Les Commissaires du Département de Seine-et-Oise près le District de Saint-Germain-en-Laye, aux Citoyens & Officiers Municipaux des Communes du District le 20 Mars 1793, l'an second de la République.
R207290
Du 29 Mars 1793, l'an d...
1793
 
Parent Work Title
Du 29 Mars 1793, l'an deuxième de la République.
R207291
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale, qui déclare que Dumouriez, traître à la Patrie, est mis hors de la Loi; autorise tout citoyen à courir sus; et assure une récompense de trois cents mille livres et des couronnes civiques à ceux qui s'en saisiront, et l'améneront à Paris mort ou vif.
R207292
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale, du 5 Avril 1793, l'an second de la République Françoise. Adresse de la Convention à l'armée de la Belgique: La Convention nationale à l'Armée de la Belgique
R207293
Arrêté des Représentans...
1793
 
Parent Work Title
Arrêté des Représentans du Peuple français, près les Départements de la Drôme et des Bouches du Rhône.
R207294
Ordonnance rendue par l...
1793
 
Parent Work Title
Ordonnance rendue par le Tribunal criminel révolutionnaire, établi à Paris par la Loi du 10 Mars 1793, l'an deuxième de la République Française, séant au Palais de Justice.
R207295
Extrait des registres d...
1793
 
Parent Work Title
Extrait des registres du Conseil du Département de Haute-Garonne.
R207296
Proclamation de la Munc...
1793
 
Parent Work Title
Proclamation de la Muncipalité provisoire d'Orléans.
R207297
Extrait des registres d...
1793
 
Parent Work Title
Extrait des registres du Conseil du Département de Haute-Garonne, du premier Juin 1793, l'an second de la République Française
R207298
Les Sections de la Vill...
1793
 
Parent Work Title
Les Sections de la Ville de Lyon aux Habitants du Département & de toutes les Municipalités voisines.
R207299
Copie de la Lettre écri...
1793
 
Parent Work Title
Copie de la Lettre écrite par deux Députés du Département de l'Isère à la Convention nationale, aux Administrateurs du même Département.
R207300
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale.
R207301
Assemblée Générale de l...
1793
 
Parent Work Title
Assemblée Générale de la Section de la Croix-Rouge.
R207302
Extrait du Procès-verba...
1793
 
Parent Work Title
Extrait du Procès-verbal du Conseil-Général permanent du Département de l'Isère, auquel se sont réunis les Autorités constituées de la ville de Grenoble.
R207303
Le Conseil du Départeme...
1793
 
Parent Work Title
Le Conseil du Département de la Haute-Garonne, à lui, réunis les Commissaires des Districts, à leurs Concitoyens.
R207304
Le Comité de Salut Publ...
1793
 
Parent Work Title
Le Comité de Salut Public du Département de Paris
R207305
L. Prudhomme à ses Conc...
1793
 
Parent Work Title
L. Prudhomme à ses Concitoyens.
R207306
Décret de la Convention...
1793
 
Parent Work Title
Décret de la Convention nationale…Qui prononce la peine de mort contre tout Falsificateur de la Déclaration des Droits de l'Homme & du Citoyen, & de l'Acte Constitutionnel.
R207307
Déclaration des Droits ...
1793
 
Parent Work Title
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen.
R207308
Les Administrateurs au ...
1793
 
Parent Work Title
Les Administrateurs au Département de Police, ordonnent à leurs Concitoyens,…
R207309
Proclamation du 22 Aous...
1793
 
Parent Work Title
Proclamation du 22 Aoust 1793, 2.e de la République française. Aux Armes, Républicains! Aux Armes!
R207310
Par le Maire et les Off...
1793
 
Parent Work Title
Par le Maire et les Officiers Municipaux. Extrait du Registre des délibérations du Corps municipale
R207311
Les Représentans du Peu...
1793
 
Parent Work Title
Les Représentans du Peuple, envoyés dans les Départemens de Saône et Loire, Rhône & Loire & l'Ain.
R207312
Extrait du Procès-Verba...
1793
 
Parent Work Title
Extrait du Procès-Verbal de la Convention nationale.
R207313
Jugement rendu par le T...
1793
 
Parent Work Title
Jugement rendu par le Tribunal criminel révolutionnaire.
R207314
Arrêté du Comité de Sur...
1793
 
Parent Work Title
Arrêté du Comité de Surveillance Général.
R207315
Les Représentans du Peu...
1793
 
Parent Work Title
Les Représentans du Peuple en séance à Toulouse: Aux Citoyens des Départemens de Haute-Garonne, Gers, Tarn, Aude, Lot, Lot et Garonne, Hautes et Basses-Pyrénées, et autres circonvoisins.
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