REFINE
Browse All : France--History--1789-1793 from 1791
1-18 of 18
Parent Work Title
Adresse aux citoyens du Département de l'Aube.
Parent Work Title
Arrêté du Club des Cordeliers sur la communion du Roi, du Dimanche 17 Avril 1791.
Parent Work Title
Extrait du procès-verbal des séances du Directoire du Département de la Nièvre.
Parent Work Title
Adresse du Directoire du Département de Haute-Garonne, aux Citoyens Gardes nationales du Département.
Parent Work Title
Décret de l'Assemblée nationale, du 21 Juin 1791.
Parent Work Title
Arrêté pris par le Directoire du Département de Haute-Garonne, et par les autres Pouvoirs constitués de la ville de Toulouse, réunis pour assurer la tranquilité publique.
Parent Work Title
Proclamation du Directoire du Département de l'Aveiron, du 28 Janvier 1791.
Parent Work Title
Détails relatifs à l'arrestation du Roi & de la Famille Royale à Varennes, faits à l'Assemblée nationale, par M. Mangin.
Parent Work Title
Les Administrateurs composant le Directoire du Département de l'Isle et Vilaine [sic], aux Corps Municipaux, Gardes-Nationales & à tous les Citoyens du même Département
Parent Work Title
Adresse des Corps Administratifs, de la Municipalité et du Tribunal Judiciaire réunis, du 27 Juin 1791.
Parent Work Title
Arrêtés des Directoires du District de Toulouse et du Département de la Haute-Garonne, du 4 Juillet 1791.
Parent Work Title
Réglement provisoire pour le service des Gardes nationales
Parent Work Title
Arrêté du Directoire du Département de L'Isle et Vilaine [sic], sur le régime des Gardes Nationales.
Parent Work Title
Extrait des registres des déliberations du Directoire du Département de l'Aveiron, du 15 Septembre 1791.
Parent Work Title
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plupart des membres de la Compagnie no. 28 de la Garde Nationale.
Parent Work Title
Jugement du Tribunal de Police correctionnelle, qui condamne le sieur Boyer, ancien Tuilier du lieu de Gardanne, à un emprisonnement d'une année, & à 24 liv. d'amende.
1-18 of 18
|