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R198408
Adresse aux citoyens du...
1791
 
Parent Work Title
Adresse aux citoyens du Département de l'Aube.
R198416
Arrêté du Club des Cord...
1791
 
Parent Work Title
Arrêté du Club des Cordeliers sur la communion du Roi, du Dimanche 17 Avril 1791.
R198417
Extrait du procès-verba...
1791
 
Parent Work Title
Extrait du procès-verbal des séances du Directoire du Département de la Nièvre.
R198418
Adresse du Directoire d...
1791
 
Parent Work Title
Adresse du Directoire du Département de Haute-Garonne, aux Citoyens Gardes nationales du Département.
R198419
Décret de l'Assemblée n...
1791
 
Parent Work Title
Décret de l'Assemblée nationale, du 21 Juin 1791.
R198420
Aux Citoyens.
1791
 
Parent Work Title
Aux Citoyens.
R198421
Arrêté pris par le Dire...
1791
 
Parent Work Title
Arrêté pris par le Directoire du Département de Haute-Garonne, et par les autres Pouvoirs constitués de la ville de Toulouse, réunis pour assurer la tranquilité publique.
R207098
Proclamation du Directo...
1791
 
Parent Work Title
Proclamation du Directoire du Département de l'Aveiron, du 28 Janvier 1791.
R207099
Détails relatifs à l'ar...
1791
 
Parent Work Title
Détails relatifs à l'arrestation du Roi & de la Famille Royale à Varennes, faits à l'Assemblée nationale, par M. Mangin.
R207242
Les Administrateurs com...
1791
 
Parent Work Title
Les Administrateurs composant le Directoire du Département de l'Isle et Vilaine [sic], aux Corps Municipaux, Gardes-Nationales & à tous les Citoyens du même Département
R207243
Adresse des Corps Admin...
1791
 
Parent Work Title
Adresse des Corps Administratifs, de la Municipalité et du Tribunal Judiciaire réunis, du 27 Juin 1791.
R207244
Arrêtés des Directoires...
1791
 
Parent Work Title
Arrêtés des Directoires du District de Toulouse et du Département de la Haute-Garonne, du 4 Juillet 1791.
R207245
Réglement provisoire po...
1791
 
Parent Work Title
Réglement provisoire pour le service des Gardes nationales
R207246
Arrêté du Directoire du...
1791
 
Parent Work Title
Arrêté du Directoire du Département de L'Isle et Vilaine [sic], sur le régime des Gardes Nationales.
R207247
Extrait des registres d...
1791
 
Parent Work Title
Extrait des registres des déliberations du Directoire du Département de l'Aveiron, du 15 Septembre 1791.
R207248
Jugement de la Municipa...
1791
 
Parent Work Title
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plupart des membres de la Compagnie no. 28 de la Garde Nationale.
R207249
Jugement du Tribunal de...
1791
 
Parent Work Title
Jugement du Tribunal de Police correctionnelle, qui condamne le sieur Boyer, ancien Tuilier du lieu de Gardanne, à un emprisonnement d'une année, & à 24 liv. d'amende.
R207250
Jugement du Tribunal de...
1791
 
Parent Work Title
Jugement du Tribunal de Police correctionnelel [ie correctionnelle], qui condamne le sieur Burle, citoyen de la ville d'Aix, à une amende de cent livres & emprisonnement d'un mois.
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